Version : 2026-10-07
1. Éditeur et périmètre
Cuisly est éditée par : . Adresse : . Pays : . Contact : . Les présentes conditions concernent l’application Cuisly, ses extensions, son centre d’aide et les fonctionnalités associées. Les conditions de vente complètent ce document pour les offres payantes. Les informations relatives aux données personnelles figurent dans un document distinct.
2. Compte et accès
L’inscription proposée dans l’application demande une confirmation de majorité (18 ans ou plus), une adresse email ou une connexion Apple, ainsi que les informations de profil affichées. Vous devez fournir des informations exactes, protéger vos moyens de connexion et signaler tout accès suspect. Ne partagez jamais de mot de passe ou de code de vérification avec l’assistance.
La disponibilité dépend de votre appareil, de la version du système, de la connexion réseau et de l’offre souscrite. Les fonctionnalités d’intelligence artificielle locale nécessitent un appareil compatible. Certaines fonctions distantes ou de synchronisation nécessitent Internet et des services tiers.
3. Recettes, courses et intelligence artificielle
Cuisly permet de gérer des recettes, des listes de courses et des contenus culinaires, avec des fonctions d’assistance par intelligence artificielle. Les réponses et images générées peuvent comporter des erreurs, des omissions ou des ingrédients inadaptés. Vérifiez les quantités, les allergènes, la conservation et la cuisson avant utilisation.
Cuisly ne fournit pas de diagnostic ni de suivi médical. Une préférence ou une allergie saisie ne constitue pas une garantie d’absence d’allergène. Vérifiez les étiquettes et demandez conseil à un professionnel compétent lorsque votre situation le nécessite.
4. Vos contenus
Vous conservez les droits que vous détenez sur les recettes, textes et images que vous ajoutez. Vous autorisez leur traitement uniquement dans la mesure nécessaire aux fonctionnalités demandées : stockage, synchronisation, export, affichage ou traitement par le service IA sélectionné. Vous devez disposer des droits nécessaires sur les contenus importés ou partagés.
Les contenus générés par IA ne sont pas garantis uniques ou exclusifs. Vérifiez les droits applicables avant une utilisation commerciale. La marque, les interfaces et le code Cuisly restent protégés ; les licences des composants tiers sont consultables dans les réglages.
5. Utilisation acceptable
Il est interdit d’accéder aux comptes d’autrui, de contourner les quotas ou les paiements, d’introduire des contenus illicites, d’exploiter une faille ou de perturber les services. Un signalement de sécurité peut être adressé à : . Une limitation d’accès peut être appliquée en cas d’abus établi, avec une information adaptée sauf urgence de sécurité ou obligation légale.
6. Données, sauvegardes et fermeture du compte
Les recettes et listes peuvent être conservées localement. Les synchronisations optionnelles ne remplacent pas une sauvegarde personnelle. L’export disponible dans les réglages porte sur les catégories indiquées à l’écran ; il ne représente pas nécessairement l’ensemble des données détenues par les prestataires.
La déconnexion ne supprime pas le compte ni les achats. La suppression du compte n’annule pas automatiquement un abonnement App Store : gérez-le auprès d’Apple. Procédure de suppression et contact opérationnel à finaliser avant publication : . Les modalités relatives aux données figurent dans la politique de confidentialité.
7. Maintenance et garanties
Des opérations de maintenance peuvent rendre certains services indisponibles. Les modifications importantes et leurs conséquences seront communiquées selon leur nature. Aucune disposition n’exclut les garanties légales, la responsabilité en cas de faute engageant l’éditeur ou les droits impératifs du consommateur. Les conditions de vente précisent les garanties applicables aux services numériques payants.
8. Évolution des conditions et litiges
La version applicable doit être mise à disposition au moment de l’acceptation. Une modification substantielle doit être portée à votre connaissance ; elle ne supprime pas rétroactivement les droits acquis. Date d’entrée en vigueur de cette version après validation : .
Droit applicable à confirmer selon l’identité et l’établissement de l’éditeur : . Pour les consommateurs bénéficiant de protections impératives dans leur pays de résidence, celles-ci demeurent applicables. Contact pour réclamation : . Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans les conditions de vente une fois désigné.